Un projet social d’envergure nationale « Quand une opportunité sonne à votre porte ! »
APPEL à toutes les bonnes volontés
1. Introduction
En 2006, j’ai présenté aux communes, aux médias et à différentes associations un projet social de réhabilitation et de réintégration de personnes en décrochage social. Avec une petite équipe, nous souhaitions simplement aider des personnes défavorisés en œuvrant avec nos moyens. Ce dessein était donc emprunt de beaucoup de noblesse. Malheureusement, à ce moment, ce projet n’a pas encore vu le jour…
2. « Accès à la propriété et à la dignité de tout demandeur en mal social »
En nous appuyant sur les grandes notions du projet social de 2006, nous relançons dès lors l’idée assurés de sa valeur humaine. Notre groupe, après un intense travail de réflexion, veut développer un système simple et équitable dans lequel le locataire deviendra, à force de travail et d’abnégation, le futur propriétaire légal de son logement :
Dans un premier temps, nous achèterions un bâtiment insalubre. Dans le même temps un appel serait fait à des a.s.b.l. actives dans le milieu social, et plus particulièrement dans le domaine du logement ainsi que de l’intégration sociale. En fonction des candidatures rentrées, les a.s.b.l. élues devraient alors établir un partenariat avec une personne défavorisée et désireuse de s’en sortir de leur choix. Nous fournirions les matériaux nécessaires afin de rénover et d’aménager le bâtiment insalubre et créer des studios conformes aux lois en vigueur, que ce soit au niveau fédéral, régional ou communal. Tous les travaux seraient effectués par les personnes démunies supervisées par l’a.s.b.l. qui s’occupent d’elles. Des corps de métiers, engagés par nos soins., les aideraient à réaliser tous les travaux.
Une fois les travaux terminés, chaque personne défavorisée concernée se verrait confier un studio pour lequel elle devra s’acquitter d’un loyer sur base d’un contrat établi en fonction des montants investis par le groupe (il n’y a dès lors aucun profit réalisé par le groupe si ce n’est le bonheur d’avoir accompli son projet !). Ce dernier est conclu entre le futur locataire/propriétaire, toujours encadré par l’a.s.b.l. qui s’occupe de lui, et l’investisseur/organisateur du projet, à savoir notre groupe, initiateur du projet. Au bout de l’échéance de son contrat, le locataire deviendra de plein droit propriétaire de son studio et ce, dès qu’il se sera acquitté des frais de notaire.
Durant toute la durée du contrat, le locataire devra accepter le soutien de l’a.s.b.l. et réaliser toute une série de démarches lui permettant de s’intégrer à la société. De plus, il devra trouver un travail lui permettant de payer son loyer mensuel. La garantie de posséder un capital immobilier à partir de rien n’étant pas proposée tous les jours,notre groupe espère seulement que ceux qui auront la chance de participer à ce projet prendront leurs responsabilités afin de mener une vie digne et heureuse. Certes, il faudra parfois faire face à plusieurs difficultés mais cela est le quotidien de tout un chacun.
Malheureusement, si le locataire se voit dans l’impossibilité de verser la mensualité, c’est l’a.s.b.l. qui prend en charge cette personne qui sera chargée d’honorer le paiement (garantie de continuité des paiements). Toutefois, si le locataire ne tente pas par lui-même de trouver une solution (adel, adil, etc…), cette situation ne pourra pas dépasser trois paiements successifs (trois mois), sous peine d’être expulsé du projet (rupture de contrat ), s’il ne rembourse par les loyers préalablement versés , pour laisser la place à quelqu’un d’autre avec des modalités établies en concertation avec l’a.s.b.l. responsable.
3. Quelques difficultés à envisager
A) La personne démunie qui travaille pour son logement sous la responsabilité de l’a.s.b.l. est, d’une certaine façon, un chômeur « mis au travail » et l’O.N.S.S. pourrait ne pas donner son aval pour la réalisation du projet social pour des différences de point de vue. Il est donc indispensable de s’entretenir avec un spécialiste de droit social ou un représentant de l’O.N.S.S.
B) A la fin du contrat, il y a transmission de propriété. Selon la loi belge, cela entraîne la passation d’un acte notarial et des frais de notaire autant de fois qu’il y a transmission. Cela rendrait le calcul initial plus onéreux que prévu à moins que la transmission soit organisée lors de l’acquisition initiale ou que l’on puisse faire une transmission à valeur 0 (x% de 0 = 0). Dès lors, il serait nécessaire d’écouter les conseils d’un notaire ou d’un spécialiste.
C) Le contrat devra être établi de telle manière qu’il évitera toute défection de la part de la personne nécessiteuse. Par exemple, si le locataire devient défaillant (d’où une sélection très rigoureuse) pour travailler à la rénovation et à l’aménagement du logement ou pour acquérir celui-ci, alors les problèmes de travail insuffisant ou de remboursements insuffisants du prêt seront reportés sur les responsables du projet. L’existence de ce dernier serait menacé car à terme, provoquer la revente des biens et donc de l’immeuble n’est absolument pas l’objectif recherché (à moins qu’une garantie soit apportée par un organisme public). Le remède de l’expulsion et/ou du remplacement par un autre (sans doute d’ailleurs impossible contractuellement) doivent être évités sous peine de faire perdre son objectif social au projet.
4. Conclusion
Au final, le but de ce projet est de faire prendre conscience à tout le monde que si chacun prenait un peu son destin en main au lieu de se lamenter perpétuellement sur son sort en rêvant d’une main tendue, la misère s’atténuerait quelque peu dans notre pays dit « civilisé ».
Eveiller les consciences assoupies, responsabiliser, s’aider soi-même avant d’être aidé, c’est aussi « mettre la main à la pâte » pour sortir du marasme de la précarité. Il est donc indispensable d’être attentif à la sélection des personnes qui vivent tous les jours avec l’espoir de s’en sortir et qui le veulent vraiment.
Actuellement, notre groupe étudie toutes les pistes possibles pour envisager sereinement la mise en place d’un tel projet vu son envergure et son action. En toute lucidité, il faut reconnaître que, malheureusement, il ne sera pas évident d’évoluer et de faire évoluer un projet innovant dans une société où il est de plus en plus difficile de sortir des normes (re)connues. Par le passé, d’autres a.s.b.l. ont tenté d’accomplir des projets similaires. Pour parvenir à réaliser son projet, notre groupe devrait travailler avec des a.s.b.l. qui seraient présentes durant toute la journée et chaque jour de la semaine. Cela, malheureusement, est impossible. D’où le besoin de la participation d’un grand nombre de renforts motivés et prêts à s’investir pleinement dans le projet social.
Néanmoins, notre groupe va tout entreprendre pour la réalisation du projet social dont la mise en place active sur le terrain pourrait servir de modèle dans le cadre de la mise à disposition de logements décents pour les plus démunis.
